Introduction
Devant le développement des nouveaux outils de communication, il est nécessaire de porter une attention particulière à la protection de la vie privée. C’est pourquoi, nous nous engageons à ne pas collecter aucune information personnelle.

Collecte des renseignements personnels
Nous n'utilisons aucun fichiers témoins et/ou journaux pour réunir des informations vous concernant.

Formulaires et interactivité
Nous avons retiré la totalité des formulaires du site.


Pour plus de détails, vous pouvez nous joindres :

Courriel : richardb@modisdev.ca

Législation
Nous nous engageons à respecter les dispositions législatives énoncées dans : Législation: Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels